<aside> 📌 Veuillez consultez les Conditions Générales de Vente pour passer commande. Les démarches pour passer commandes y sont décrites.
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Le terme "client" désigne toute personne morale ou physique, ayant requis les compétences de Victoria Barbosa pour toutes création dans le cadre des compétences du graphisme,du motion design et de l'illustration.
Le terme "Tiers" désigne toute personne physique ou morale non partie du contrat.
Le terme "Prestataire" désigne Victoria Barbosa, graphiste / animatrice indépendante en freelance, dont le siège social est à Marseille (13010) immatriculé à l'URSAFF MARSEILLE sous le numéro SIRET : 881 959 183 00016.
En tant qu'auto entreprise Victoria Barbosa n'est pas soumis à la TVA (art.293 B du CGI.)
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties lors de la vente de produits réalisés par le Prestataire pour ces clients dans le cadre de son activité commerciales de création et de conceptions graphiques. La Prestataire se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente, ses formules et ses tarifs à tout moment et sans préavis. Ces modifications n'auront aucunes incidence sur les commandes en cours. Si le client est un particulier, il reconnaît être majeur conformément aux lois de la propriété intellectuelle.Le Client faisant appel aux services de Victoria Barbosa reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les conditions générales de vente suivantes, ainsi que les mises en garde énoncées dans l’Extrait de la loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété artistique (J.O. du 14 mars 1957) des droits des auteurs concernant les lois de la propriété intellectuelle.Le Client faisant appel aux services apposera lors de la commande sa signature précédée de la mention (manuscrite ou numérique) "Lu et aprouvé" au bas du présent document/formulaire de commande.La prestation comprends tout ce qui est explicitement listé dans le champ " Désignation des prestations" du devis. De façon corollaire, si elle ne comprends pas ce qui n'est pas explicité dans ce même champs ne sera pas pris en compte dans la commande et sera facturé en supplément.
Le Client s’engage à fournir des informations justes et sincères et s’engage à prévenir la Prestataire de tout changement concernant les données fournies et sera seul responsable des éventuels dysfonctionnements qui pourraient résulter d’informations erronées. Le Client doit maintenir une adresse e-mail et une adresse postale valides.
D’une façon générale, le Client et la Prestataire s’engagent à collaborer activement afin d’assurer la bonne exécution du contrat. Chacun s’engage à communiquer toutes les difficultés dont il aurait connaissance au fur et à mesure dans l’avancement du projet, pour permettre à l’autre partie de prendre les mesures nécessaires